Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMUNI CUIR
Madame Alice BUSSARD

Numéro de dépôt :
1512065
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/07/1998

Présentation de la marque IMMUNI CUIR

Déposée le 22 juillet 1988 par madame Alice BUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « IMMUNI CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Alice BUSSARD domicilié(e) 14, rue de Dole, B.P. 325, 25017 BESANCON CEDEX. - France.

La marque IMMUNI CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMUNI CUIR est expirée depuis le 22 juillet 1998.

Alice BUSSARD a également déposé les autres marques suivantes : VISPAROL , REDUX


Madame Alice BUSSARD - 14, rue de Dole, B.P. 325, 25017 BESANCON CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Produits pour l'hydrofugation et l'imperméabilisation des cuirs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.